Documents divers
affiché juillet 28, 2010
par karl
Programme des dons écologiques
affiché juillet 9, 2010
par karl
Lien au site : Environnement Canada – Programme des dons écologiques
Lien au site : Publications – Le Programme des dons écologiques d’Environnement Canada
Documents pertinents :
1. Lignes directrices relatives aux évaluations.
2. Embauche d’un évaluateur pour
l’évaluation d’un don écologique.
3. Normes uniformes de pratique professionnelle en matière d’évaluation au Canada.
5. Rapport d’évaluation abrégé du Programme des dons écologiques – dons en pleine propriété.
8. Disposition ou changement d’utilisation des dons écologiques.
9. Conserver le droit d’utiliser la terre offerte comme don écologique.
10. Confirmation que les dons écologiques sont admissibles pour une partie de la valeur.
11. Exemples de dons et d’avantages fiscaux.
12. Appraising Easements, Covenants and Servitudes (anglais seulement).
Ordre du jour de l’assemblée annuelle 2010
affiché juin 2, 2010
par karl
L'Insulaire avril 2010
affiché avril 1, 2010
par karl
L'Insulaire février 2010
affiché février 2, 2010
par karl
L'Insulaire décembre 2009
affiché décembre 1, 2009
par karl
L'Insulaire octobre 2009
affiché octobre 27, 2009
par karl
Plan directeur d’aménagement
affiché septembre 1, 2006
par karl
